Les amendes de vitesse hors province peuvent être une source de confusion et de préoccupation pour les conducteurs visitant d'autres régions du Canada. Comprendre les implications de ces contraventions est essentiel pour éviter des conséquences graves sur votre dossier de conduite, vos primes d'assurance et même votre permis de conduire. Dans cet article, nous détaillons tout ce que vous devez savoir sur les amendes de vitesse hors province, de la question du paiement à l'impact sur votre dossier de conduite et vos tarifs d'assurance.
Dois-je payer une amende de vitesse hors province ?
La gravité de votre infraction détermine si vous recevrez une citation à comparaître devant un tribunal au moment de l'incident. Certains territoires, comme l'Ontario, émettent des amendes assorties d'une amende à payer, tandis que d'autres exigent une comparution devant le tribunal. Il est crucial de comprendre que, peu importe votre province d'origine, vous pourriez être appelé à comparaître devant un juge, obligeant ainsi les visiteurs à rester dans la province jusqu'à la date spécifiée.
Contestation d'une amende de vitesse hors province
Si vous estimez que l'amende est injuste, vous avez le droit de plaider non coupable. Deux options s'offrent à vous pour présenter votre objection :
1. Se représenter soi-même
Vous pouvez choisir de vous défendre devant le tribunal. La préparation adéquate, y compris la familiarisation avec les sections pertinentes de la Loi sur le Code de la route et de la Loi sur les infractions provinciales, est essentielle pour renforcer vos arguments.
2. Engager un avocat
Plusieurs ressources légales proposent une représentation pour contester les amendes de vitesse. Bien que moins populaire en raison du caractère souvent mineur de ces audiences, engager un représentant légal peut être une option.
Que faire en cas d'amende de vitesse hors province ?
Certains territoires, comme l'Alberta, autorisaient autrefois le paiement immédiat des amendes sur place. Cependant, cette option a été révoquée, ce qui signifie que vous pourriez devoir prolonger votre séjour en cas d'infraction.
Il est impératif de ne pas ignorer une amende de vitesse, car cela peut entraîner des conséquences graves, notamment la suspension de votre permis de conduire dans votre province d'origine.
Impact sur le dossier de conduite
Indépendamment du lieu où vous recevez l'amende, celle-ci affectera votre dossier de conduite. Le nombre de points d'inaptitude dépend de la gravité de l'infraction et de la catégorie de votre permis de conduire.
- Excès de 15 km/h : Aucun impact sur le permis.
- 16-29 km/h : Trois points d'inaptitude.
- 30-44 km/h : Quatre points d'inaptitude.
Dans certaines provinces, atteindre un certain nombre de points peut entraîner la suspension du permis, avec des conséquences plus sévères pour les conducteurs novices.
Impact sur les primes d'assurance
Oui, une amende de vitesse hors province peut affecter vos primes d'assurance. Les assureurs se basent sur votre dossier de conduite pour évaluer le risque que vous représentez en tant que client, indépendamment de l'endroit où l'infraction a eu lieu. La durée de conduite sans incident et la propreté du dossier ont un impact sur l'ampleur de l'augmentation des primes.
En conclusion, comprendre les nuances des amendes de vitesse hors province est essentiel pour les conducteurs. Que vous choisissiez de contester ou de payer, prendre des mesures rapides est crucial pour éviter des conséquences indésirables sur votre dossier de conduite et vos finances.